SB 245/707 Vol. 2. Nos 174-13768, 1886.11.30-1898.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/707
Titre:Vol. 2. Nos 174-13768
Dates:1886-1898
Période de création:30/11/1886 - 28/02/1898
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471462
 

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