SB 245/574 Vol. 9. Nos de présentation : 47074-50589, 1933.12.04-1937.07.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/574
Titre:Vol. 9. Nos de présentation : 47074-50589
Dates:1933-1937
Période de création:04/12/1933 - 14/07/1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 207/17.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471158
 

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