SB 245/651 Vol. 1. Nos de présentation : 27552-34632, 1918.01.04-1923.04.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/651
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 27552-34632
Dates:1918-1923
Période de création:04/01/1918 - 23/04/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471142
 

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