SB 245/734 Vol. 5. Nos de présentation : 49936-56804, 1936.12.31-1943.11.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/734
Titre:Vol. 5. Nos de présentation : 49936-56804
Dates:1936-1943
Période de création:31/12/1936 - 11/11/1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 218/16.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471135
 

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