SB 245/740-751 Commune de Villars-le-Comte, 1898.05.18-1959.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/740-751
Titre:Commune de Villars-le-Comte
Dates:1898-1959
Période de création:18/05/1898 - 31/12/1959
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres, 4 registres d'onglets et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Villars-le-Comte (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=469247
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises