SB 245/726 Contrôle des charges, 1878.04.20-1892.04.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/726
Titre:Contrôle des charges
Dates:1878-1892
Période de création:20/04/1878 - 25/04/1892
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 26914 à 32878 et nos 8 à 6598. Soit 1 livre no 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 218/16.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=469242
 

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