SB 245/490-530 Commune de Lucens, 1885.01.01-1966.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/490-530
Titre:Commune de Lucens
Dates:1885-1966
Période de création:01/01/1885 - 31/12/1966
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:18 registres et 23 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lucens (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=469116
 

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