SB 40/1 Plan de classement et répertoire des dossiers archivés, 1974-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 40/1
Titre:Plan de classement et répertoire des dossiers archivés
Dates:1974-1979
Période de création:1974 - 1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Plan de classement des archives du Secrétariat général, appliqué de 1967 à 1979.
- Répertoires annuels des dossiers archivés (attention : les dossiers concernés couvrent souvent plusieurs années antérieures à celle au cours de laquelle ils ont été archivés).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les cotes SB 40/2 à SB 40/7 n'ont pas été utilisées.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465622
 

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