SB 109/901 B Notaire Pellet (Marc-André), à Lausanne : actes entre vifs (non-reliés), 1973.11.19-1975.01.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/901 B
Titre:Notaire Pellet (Marc-André), à Lausanne : actes entre vifs (non-reliés)
Dates:19.11.1973-27.01.1975
Période de création:19/11/1973 - 27/01/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 391-465

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Instruments de recherche:Le répertoire des actes n° 301-465 se trouve dans la boîte SB 109/901 A.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=462092
 

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