PP 552/469 Arrêté fédéral relatif à la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes, NLFA (Arrêté sur le transit alpin)/ 27.09.1992, 1988.12.09-1992.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/469
Titre:Arrêté fédéral relatif à la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes, NLFA (Arrêté sur le transit alpin)/ 27.09.1992
Dates:09.12.1988-13.10.1992
Période de création:09/12/1988 - 13/10/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents imprimés, manuscrits et dactylographiés.
- Arrêté fédéral;
- Message du Conseil fédéral;
- Comités;
- Documentation diverse;
- Documents publicitaires;
- Coupures de presse;
- Dépliant;
- Affichette.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 552/664 : Affiche.
 

Descripteurs

Entrées:  [affiche] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=461002
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises