PP 552/446 Initiative populaire "Trèfle" pour une région sans autoroute entre Morat et Yverdon \ Initiative populaire "Trèfle"pour un district de Knonau sans autoroute \ Initiative populaire "Trèfle"contre la construction d'une autoroute entre Bienne et Soleure/ Zuchwill/01.04.1990, 1987.03.20-199

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/446
Titre:Initiative populaire "Trèfle" pour une région sans autoroute entre Morat et Yverdon
Initiative populaire "Trèfle"pour un district de Knonau sans autoroute
Initiative populaire "Trèfle"contre la construction d'une autoroute entre Bienne et Soleure/ Zuchwill/01.04.1990
Dates:20.03.1987-12.04.1990
Période de création:20/03/1987 - 12/04/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents imprimés et dactylographiés.
Le parti a rassemblé ces trois initiatives sous une seule appellation: "Initiative Trèfle à 3".
- Arrêtés fédéraux;
- Message du Conseil fédéral;
- Texte de l'initiative;
- Comités;
- Documentation diverse;
- Coupures de presse;
- Dépliants;
- Affichettes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 552/669 : Affiches.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=460980
 

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