SB 197/15-37 Elèves, 1846-1997 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 197/15-37
Titre:Elèves
Dates:1846-1997 (dates d'entrée)
Période de création:1846 - 1997
Niveau:Série
Importance matérielle:9 registres et 14 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Listes, registres et dossiers d'élèves de la MEV, puis du CCV (puis du COFOP pour le dernier registre des élèves).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=430624
 

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