SB 154/5 Conseil de Fondation 2, 2001-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 154/5
Titre:Conseil de Fondation 2
Dates:2001-2004
Période de création:2001 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3) Communications (2e partie)
4) Officialités
5) Formation citoyenne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427981
 

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