SB 154/4 Conseil de Fondation 1, 2001-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 154/4
Titre:Conseil de Fondation 1
Dates:2001-2004
Période de création:2001 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Bureau du Conseil de Fondation (convocations - ordres du jour - procès-verbaux)
2) Conseil de Fondation (convocations - ordres du jour - procès-verbaux)
3) Communications (1e partie)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427980
 

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