SB 36/328 Rapport intermédiaire et rapport final du groupe de commandement et de la sous-commission "Régulation de la circulation", 1963.01.01-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/328
Titre:Rapport intermédiaire et rapport final du groupe de commandement et de la sous-commission "Régulation de la circulation"
Dates:1963-1964
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  régulation (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427299
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises