SB 36/149 Ordres du jour sans numérotation homogène, 1833.01.01-1857.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/149
Titre:Ordres du jour sans numérotation homogène
Dates:1833-1857
Période de création:01/01/1833 - 31/12/1857
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
Instruments de recherche:Présence d'un répertoire.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427104
 

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