SB 36/24-32 Brevets et diplômes officiels, 1803.01.01-1980.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/24-32
Titre:Brevets et diplômes officiels
Dates:1803-1980
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1980
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=426970
 

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