SB 36/2 Copie personnelle et manuscrite de lois et de copies de lettres du gendarme Eugène Simond, 1874.01.01-1876.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/2
Titre:Copie personnelle et manuscrite de lois et de copies de lettres du gendarme Eugène Simond
Dates:1874-1876
Période de création:01/01/1874 - 31/12/1876
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Présence d'une lettre de déclaration du 30 avril 1876 faite par le commandant de la gendarmerie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=426945
 

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