SB 104/122 Un dossier intitulé: "Conseil paroisse Assens, 1994-1998, 1998-2000", 1994.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/122
Titre:Un dossier intitulé: "Conseil paroisse Assens, 1994-1998, 1998-2000"
Dates:1994-2000
Période de création:01/01/1994 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient: procès-verbaux du Conseil et de l'Assemblée de paroisse, rapports, comptes, documents relatifs à l'Interparoisse et au 7e Arrondissement ecclésiastique, documents divers".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415190
 

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