SB 104/121 Un dossier intitulé: "Conseil paroisse Assens, 1990-1994" Contient: procès-verbaux du Conseil et de l'Assemblée de paroisse, rapports, comptes, documents relatifs à l'Interparoisse et au 7e Arrondissement ecclésiastique, documents divers"", 1990.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/121
Titre:Un dossier intitulé: "Conseil paroisse Assens, 1990-1994" Contient: procès-verbaux du Conseil et de l'Assemblée de paroisse, rapports, comptes, documents relatifs à l'Interparoisse et au 7e Arrondissement ecclésiastique, documents divers""
Dates:1990-1994
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415189
 

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