SB 104/5 Procès-verbaux des séances de l'Assemblée et du Conseil de paroisse, 1863.01.01-1909.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/5
Titre:Procès-verbaux des séances de l'Assemblée et du Conseil de paroisse
Dates:1863-1909
Période de création:01/01/1863 - 31/12/1909
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également des rapports au Conseil / Bureau d'arrondissement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415052
 

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