SB 104/5-10 Conseil de paroisse, 1863.01.01-1990.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/5-10
Titre:Conseil de paroisse
Dates:1863-1990
Période de création:01/01/1863 - 31/12/1990
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir également: SB 104/2 et SB 104/119-123.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415051
 

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