SB 64/118 Procès-verbaux des séances de commission, 1977.11.05-1979.11.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 64/118
Titre:Procès-verbaux des séances de commission
Dates:5 novembre 1977 - 7 novembre 1979
Période de création:05/11/1977 - 07/11/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=411844
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises