SB 48/2 Dossier contenant les travaux et pièces annexes, 1980.01.01-1982.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 48/2
Titre:Dossier contenant les travaux et pièces annexes
Dates:1980-1982
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=406627
 

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