SB 48/1 Procès-verbaux et correspondance, 1979.01.01-1982.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 48/1
Titre:Procès-verbaux et correspondance
Dates:1979-1982
Période de création:01/01/1979 - 31/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=406626
 

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