SB 27/15 Assemblée de paroisse et comptes du fonds paroissial, 1863.01.01-1921.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 27/15
Titre:Assemblée de paroisse et comptes du fonds paroissial
Dates:1863-1921
Période de création:01/01/1863 - 31/12/1921
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Assemblée de paroisse (1863-1887).
- Comptes du fonds paroissial (1901-1921).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=406538
 

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