SB 27/15-20 Procès-verbaux de l'Assemblée et du Conseil de paroisse, 1863.01.01-1969.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 27/15-20
Titre:Procès-verbaux de l'Assemblée et du Conseil de paroisse
Dates:1863-1969
Période de création:01/01/1863 - 31/12/1969
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=406537
 

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