S 274/126 Registre analytique des tutelles, 1853.01.01-1885.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 274/126
Titre:Registre analytique des tutelles
Dates:1853-1885
Période de création:01/01/1853 - 31/12/1885
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=405959
 

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