S 233/9 Rapports présentés au Conseil d'arrondissement, 1930.01.01-1969.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 233/9
Titre:Rapports présentés au Conseil d'arrondissement
Dates:1930 et 1934-1969
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concernent les années 1930 et 1934-1969 et ont été présentés aux assemblées des années 1931 et 1935-1970.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=405537
 

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