S 233/1-3 Procès-verbaux du Conseil d'arrondissement, 1863.01.01-1949.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 233/1-3
Titre:Procès-verbaux du Conseil d'arrondissement
Dates:1863-1949
Période de création:01/01/1863 - 31/12/1949
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=405526
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises