SB 64/94 Nomination du nouveau Conseil d'administration de l'Office des vins vaudois, 1974.01.01-1974.09.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 64/94
Titre:Nomination du nouveau Conseil d'administration de l'Office des vins vaudois
Dates:1er janvier 1974 - 23 septembre 1974
Période de création:01/01/1974 - 23/09/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette réorganisation du Conseil d'administration fait suite à la nouvelle loi du 21 novembre 1973, rentrée en fonction au 1er janvier 1974.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=404874
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises