K XV l 1066-1099 Dossiers E Dossiers assurance immobilière spéciale, 1941.01.01-1975.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 1066-1099
Titre:Dossiers E Dossiers assurance immobilière spéciale
Dates:1941-1975
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1975
Niveau:Sous-série

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux bâtiments dont la police d'assurance est particulière, notamment en raison de la destination du bâtiment. Dès 1970, elle regroupe les dossiers concernant l'inspection et l'installation de citernes, de monte-charges et d'ascenseurs. Elle existe jusqu'en 1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=403778
 

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