K XV l 734-747 Dossiers A Dossiers généraux, 1941.01.01-1950.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 734-747
Titre:Dossiers A Dossiers généraux
Dates:1941-1950
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1950
Niveau:Sous-série

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette sous-série contient les dossiers de portée générale et dont l'intérêt n'est pas limité dans le temps, notamment les dossiers relatifs à l'organisation et aux activités de l'ECA, aux dispositions légales et réglementaires ainsi que les polices d'assurance à grands risques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=403441
 

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