S 219/2 Feuilles de révision de la mensuration cadastrale avec compléments de nomenclature, 1974.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 219/2
Cote de gestion:grand format
Titre:Feuilles de révision de la mensuration cadastrale avec compléments de nomenclature
Dates:1974-1989
Période de création:01/01/1974 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir S 219/4 pour la liste détaillée du contenu.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=402281
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises