SB 64/83 Procès-verbaux des séances, rapports d'activité, bilans comptables annuels et rapports des vérificateurs des comptes, 1940.03.05-1953.05.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 64/83
Titre:Procès-verbaux des séances, rapports d'activité, bilans comptables annuels et rapports des vérificateurs des comptes
Dates:5 mars 1940 - 30 mai 1953
Période de création:05/03/1940 - 30/05/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=402164
 

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