SB 53/3 Rôle général, 1974.01.01-1974.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 53/3
Titre:Rôle général
Dates:1974
Période de création:01/01/1974 - 31/12/1974
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=380120
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises