SB 124 E 15/1/1/14 451 nos 944.2-972, 1901-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 15/1/1/14
Cotes anciennes:451
Titre:451 nos 944.2-972
Dates:Indéterminées [20e siècle]
Période de création:1901 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Certains numéros sont précédés des lettres "D" ou "E" ou les deux. Ce sont principalement les dossiers les plus jeunes. Il n'est pas précisé la signification de ces lettres dans le plan de classement originel mais sans doute correspondent-elles à Dérogation et Etranger.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=379032
 

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