S 132/230 Dossiers permanents Nos 1-50, 1928.01.01-1928.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/230
Titre:Dossiers permanents Nos 1-50
Dates:1928
Période de création:01/01/1928 - 31/12/1928
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers permanents sont des dossiers durables, qui sont repris, en principe, chaque année avec le même numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=376502
 

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