SB 10/1/4 Répertoire 1964 des dossiers de l'état civil cantonal, 1964 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/1/4
Titre:Répertoire 1964 des dossiers de l'état civil cantonal
Dates:1964
Période de création:1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 boîtes pour fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il existe des rubriques spéciales dans les boîtes pour fiches subordonnées, mais ces dernières ne sont pas marquées par des onglets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370128
 

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