SB 131/587 Période d'activité 1977 à 1979, 1977-1979 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 131/587
Titre:Période d'activité 1977 à 1979
Dates:1977-1979
Période de création:1977 - 1979
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du comité, statistiques, comptabilité, rapports de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf cotes SB 131/331-335: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365907
 

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