SB 131/546 Association intercantonale pour le droit du travail, 1965-1976 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 131/546
Titre:Association intercantonale pour le droit du travail
Dates:1967-1976
Période de création:1965 - 1976
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes-rendus des assemblées générales de 1967, 1968, 1969, 1972, 1974, 1975, 1976 et divers documents dont la plupart sont organisationnels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf cotes SB 131/331-335: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365208
 

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