SB 138/201-209 Dossiers généraux, 1954-1973 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 138/201-209
Titre:Dossiers généraux
Dates:1954-1973
Période de création:1954 - 1973
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:9 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers classés par ordre chronologique puis par ordre numérique : application de la loi, commission cantonale de ski, cours de répétition, examens, comptabilité, commission locale, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=359672
 

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