SB 121/439 Comité de pilotage, 1992.10.28-1993.08.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/439
Titre:Comité de pilotage
Dates:28.10.1992-04.08.1993
Période de création:28/10/1992 - 04/08/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, correspondance, documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356381
 

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