SB 121/435 Partie V, 1994.11.01-1994.12.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/435
Titre:Partie V
Dates:01.11.1994-28.12.1994
Période de création:01/11/1994 - 28/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356356
 

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