SB 121/418 Relation avec le Conseil d'Etat, 1981-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/418
Titre:Relation avec le Conseil d'Etat
Dates:1981-1983
Période de création:1981 - 1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, rapports, documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356199
 

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