SB 121/408 Conseil de fondation, 1986.04.30-1987.04.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/408
Titre:Conseil de fondation
Dates:30.04.1986-02.04.1987
Période de création:30/04/1986 - 02/04/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, documentation, correspondance, documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356175
 

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