SB 224/32-38 Yverdon-les-Bains, 1960-1985 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 224/32-38
Titre:Yverdon-les-Bains
Dates:1960-1985
Période de création:1960 - 1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  Yverdon-les-Bains (Suisse, VD) (Lieux\Y)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=350552
 

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