SB 224/1-39 Anciens feuillets, 1960-1985 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 224/1-39
Titre:Anciens feuillets
Dates:1960-1985
Période de création:1960 - 1985
Niveau:Série
Importance matérielle:39 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  feuillet fédéral (registre foncier) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=350438
 

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