SB 124 E 10/13/4/14 Fournitures et matériel, bus de l'école, 1973.01.01-1983.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/13/4/14
Cotes anciennes:410.13.3.13
Titre:Fournitures et matériel, bus de l'école
Dates:1973-1983
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décomptes trimestriels, achat de fournitures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349289
 

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