SB 124 E 10/13/1/15 Examens, 1979-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/13/1/15
Cotes anciennes:410.13.1.6
Titre:Examens
Dates:1979 - 1980
Période de création:1979 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions générales concernant les examens.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349212
 

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